La réglementation encadrant les substances dangereuses devient de plus en plus stricte. Elle s’appuie notamment sur la loi française dite « AGEC » et des règlements européens comme REACH. Ces substances, classées comme CMR (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques), perturbateurs endocriniens ou SVHC (Substances of Very High Concern) doivent être identifiées et maîtrisées tout au long du cycle de vie produit.
Dans ce contexte, la traçabilité des substances dangereuses est un enjeu clé pour les industriels et les distributeurs. Le PLM de beCPG a donc intégré un système de gestion de ces substances. Cela permet de suivre et d’analyser leur présence et d’assurer une meilleure conformité réglementaire.
Identification des substances dangereuses dans les emballages
Un espace dédié dans le PLM de beCPG
Dans beCPG, les données sur la présence de substances dangereuses peuvent être directement stockées sur les “emballages”. En effet, une liste dédiée est désormais présente : La liste “Substances dangereuses”.
La base de données de beCPG inclut une sélection de substances à configurer en tant que substances dangereuses avec leur type de danger associé (cancérogène, mutagène, etc.), conformément à l’article 57 du règlement REACH. Par la suite, dans chaque entité emballage, il suffit d’ajouter les substances concernées avec leur quantité et leur taux de migration, c’est-à-dire la part de la substance susceptible de passer du matériau vers le produit fini. Grâce à ces données, le PLM peut ensuite calculer automatiquement la quantité réelle de la substance présente dans le produit final emballé.
Génération automatique des allégations liées aux substances dangereuses
Dans le cadre de la loi AGEC, et plus précisément de son article 13, les fabricants et metteurs sur le marché doivent informer les consommateurs lorsque leurs produits contiennent des substances dangereuses au-delà d’un certain seuil. En particulier, cette obligation concerne les substances classées comme SVHC (Substances of Very High Concern) ou identifiées comme perturbateurs endocriniens. De ce fait, dès qu’une substance listée est présente à plus de 0,1 % m/m, une déclaration devient requise.
Dans beCPG, ces allégations sont générées automatiquement à partir des données saisies dans les emballage. En effet, le système vérifie si des substances concernées sont présentes et si leur concentration dépasse le seuil réglementaire. Par exemple, si un emballage contient plus de 0,1 % de plomb, il ne sera pas possible d’afficher l’allégation “sans SVHC”. Toutefois, si aucune substance de ce type n’est détectée au-dessus du seuil, l’allégation sera considérée comme revendiquée.
En résumé, les allégations “sans SVHC”, “sans substance dangereuse” ou encore “sans perturbateur endocrinien” sont liées directement aux données intégrées dans le système.
Identification des substances dangereuses dans les matières premières
La gestion des substances dangereuses s’applique également aux matières premières. Il suffit d’ajouter la substance en tant qu’ingrédient dans la matière première pour qu’elle soit automatiquement prise en compte dans la liste des substances dangereuses. Elle y apparaîtra avec la quantité utilisée, ce qui permet de suivre facilement son impact sur les produits finis.
C’est une situation assez courante, notamment en cosmétique, où certains ingrédients peuvent être classés comme substances à surveiller. Grâce à cette logique, il devient facile de repérer leur présence dans une formule. Cela évite ainsi d’avoir à tout vérifier manuellement dans la liste des ingrédients.
Il est également possible d’ajouter la substance manuellement au niveau de la liste des « substances dangereuses ».
Produits finis : une vision complète
Formulation automatique des substances dangereuses à partir des emballages et matières premières
beCPG permet aussi de suivre les substances dangereuses directement dans les produits finis. Une liste dédiée est formulée automatiquement à partir des matières premières et des emballages utilisés dans la recette. Dès qu’un ingrédient ou un emballage contient une substance dangereuse, elle est automatiquement identifiée. Elle remonte dans la liste des substances dangereuses du produit fini. Son nom, sa catégorie (CMR, SVHC, PE…) et sa quantité y sont automatiquement indiqués.
Il est également possible d’afficher le détail de l’origine de chaque substance, avec une répartition précise entre la contribution des matières premières et celle des emballages. Ce niveau de lecture permet de voir rapidement d’où vient une substance et à quel niveau elle intervient.
Prise en compte du taux de migration de l’emballage vers le produit
La gestion ne s’arrête pas à la simple présence de la substance. Le système prend également en compte le taux de migration, lorsque cette information est disponible. Cela permet d’avoir une vision plus juste de ce qui est vraiment présent dans le produit final. Cela est utile pour les produits alimentaires ou cosmétiques, où l’impact d’un emballage sur la formule peut être réel.
En effet, certains matériaux utilisés pour l’emballage ou la cuisson peuvent libérer des substances indésirables dans les aliments. C’est le cas, par exemple, de certains plastifiants présents dans les bouteilles, d’encres utilisées sur les pots alimentaires, ou encore de composés fluorés (PFAS) (source : Le Monde). Le bisphénol A (BPA), également concerné, fait désormais l’objet d’un règlement européen (UE) 2024/3190. Ce règlement interdit son usage dans les matériaux au contact des denrées alimentaires.
Dans ce contexte, les entreprises ont tout intérêt à repérer ces substances au plus tôt, pour les retirer ou les remplacer si besoin. Avec un outil comme beCPG, il devient plus simple de les identifier dans les matières premières ou les emballages, et de rester en phase avec les exigences réglementaires.
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