Conformité réglementaire

Logiciel de conformité réglementaire

Ce produit passera-t-il, où, et pourquoi ?

Votre équipe commerciale a une opportunité sur un nouveau marché. Votre responsable réglementaire a une semaine de lecture devant lui, sans garantie que la réponse sera encore valable au trimestre suivant.

beCPG répond depuis la fiche produit. Choisissez les pays et l’usage, formulez, et lisez le résultat, avec la réglementation qui le justifie.

Quiche lorraine 450 g · Réglementaire
Vue réglementaire dans la fiche produit d’une quiche lorraine : un ingrédient bloque le produit dans 6 juridictions sur 11, un ingrédient absent de la base réglementaire, puis la liste des ingrédients avec leur statutVerdict sur 11 juridictions, recalculé à l’ouverture de l’onglet
Verdict

Un verdict par marché, dans le produit

La vue réglementaire de la fiche produit recalcule la conformité de chaque ingrédient à son ouverture, en quelques secondes.

  • Le verdict pour chaque juridiction évaluée : conforme, à surveiller ou bloquant.
  • Par usage : une même recette peut passer comme tarte salée et pas comme plat préparé réfrigéré.
  • Les ingrédients absents de la base réglementaire, avec un lien pour corriger la liste des ingrédients.
  • Trois lectures : par ingrédient, par juridiction ou en matrice, avec des filtres sur le statut et le niveau réglementaire.
  • Une jauge montre à quel point chaque substance restreinte approche de sa limite.
Réglementaire · Par ingrédient
Lecture par ingrédient : statut, usages et juridictions concernées, filtres par statut et niveau réglementaire, ingrédient absent de la base réglementaireIngrédient absent de la base, avec un lien pour corriger la liste
Réglementaire · Par juridiction
Lecture par juridiction : Union européenne, France, Allemagne, Belgique, Espagne et Italie bloquantes ; Royaume-Uni, Suisse, États-Unis, Canada et Japon conformesBloquant dans 6 juridictions, conforme dans les 5 autres
Réglementaire · Matrice
Matrice ingrédients par juridictions : l’arôme de fumée est refusé dans six juridictionsChaque ingrédient croisé avec chaque juridiction
Lait corporel hydratant · Réglementaire
Ingrédient à surveiller dans un lait corporel : usages et juridictions concernés, jauge de limite, citation, restrictions et précautionsJauge : la substance face à sa limite
Réglementaire · Arôme de fumée
Ingrédient bloquant déplié : statut par juridiction, constats par usage, citation réglementaire, usages et précautionsLa citation réglementaire exacte derrière le verdict
Justification

La raison, pas seulement le verdict

Pour chaque ingrédient concerné, beCPG donne son statut réglementaire, les usages et pays concernés, la limite applicable, les précautions et la citation réglementaire exacte sur laquelle repose la décision.

Quand une substance est plafonnée, vous voyez la dose maximale d’utilisation : souvent la différence entre reformuler et expédier.

Le statut de conformité et la date de validation sont conservés par marché, et les rapports par pays listent les restrictions de chaque ingrédient : de quoi prouver la conformité à un client ou à un auditeur.

Couverture

Couverture par secteur

Les contrôles réglementaires combinent la base réglementaire beCPG et les règles d’étiquetage du moteur de formulation.

Agroalimentaire et boissons

  • Étiquetage pour plus de 85 pays : tableau nutritionnel, liste des ingrédients, allergènes et allégations nutritionnelles, calculés depuis la recette, notamment pour l’Union européenne, le Royaume-Uni, les États-Unis, le Canada, l’Australie, la Chine, le Japon et les pays du Golfe.
  • Additifs alimentaires vérifiés selon le règlement (CE) n° 1333/2008 avec la base réglementaire beCPG, par catégorie d’aliments.
  • Allégations nutritionnelles vérifiées avec les tolérances de chaque réglementation : une allégation ne passe que si la valeur formulée tient.
  • Étiquetage de précaution des allergènes : limites d’action calculées à partir des doses de référence (programme VITAL).

PLM agroalimentaire

Cosmétique et hygiène

  • beCPG Regulatory Database : 13 zones et plus de 40 pays, près de 94 % du marché mondial, par pays et par usage : Union européenne (CosIng), Suisse, Royaume-Uni, États-Unis (FDA, Proposition 65 de Californie), Canada (Liste critique des ingrédients cosmétiques), Chine (NMPA), Japon, Corée du Sud, Taïwan, Brésil (ANVISA), Mexique, Australie et Nouvelle-Zélande, Union économique eurasiatique, pays du Golfe (GSO) et ASEAN.
  • Normes IFRA et allergènes des parfums.
  • Types de produits pris en compte : rincé ou non rincé, zones d’application sensibles (yeux, lèvres, muqueuses), produits pour bébés et enfants.
  • Classification CLP, toxicologie et substances SVHC.

PLM cosmétique

Base réglementaire

Une base réglementaire que vous pouvez auditer

  • Surveillée à la source : les textes officiels (EUR-Lex, FDA, NMPA, EFSA…) sont vérifiés chaque mois, et chaque changement est détecté.
  • Structurée avec l’IA, validée par des experts : l’IA extrait les exigences des textes ; les experts réglementaires de beCPG les vérifient avant tout usage.
  • Aucune boîte noire : chaque exigence indique si elle vient d’une règle métier ou de l’IA, avec un niveau de confiance, et vous pouvez la revoir.
  • Calculée par le moteur : la conformité est calculée par le moteur de beCPG à partir de données validées, pas improvisée par une IA généraliste. Chef AI répond à vos questions réglementaires en langage naturel et vérifie la conformité d’un produit.
  • Vos formules restent les vôtres : beCPG ne les utilise pas pour entraîner des modèles d’IA.
beCPG Regulatory · Tableau de bord
beCPG Regulatory : lignes réglementaires récemment mises à jour, chacune avec son texte source et son statut à validerChaque ligne extraite attend la validation d’un expert
Cahiers des charges

Vos propres règles, en plus de la loi

Fiches techniques et cahiers des charges

Les cahiers des charges ajoutent vos propres contraintes aux réglementations de vos marchés : listes noires internes, exigences des distributeurs, chartes vegan ou d’éco-conception, sans OGM ou sans ionisation, origines imposées. Chaque ingrédient est autorisé, toléré ou interdit, avec des valeurs maximales.

Les matières premières et les formules sont vérifiées dès le premier essai de laboratoire. Les produits non conformes restent listés face au cahier des charges, avec l’exigence qui les écarte.

Ordre de modification · simulation
Ordre de modification simulé : trois produits impactés, avec les alertes nouvelles, résolues ou moins graves
3 produits recalculés+1 nouvelle alerte1 alerte résolue38 moins graves
Vigilance

Il surveille aussi ce qui pourrait vous échapper

  • Scanner de toxicité, avec un mode liste blanche et des alertes sur les valeurs qui ne s’appliquent pas.
  • Détection des SVHC sur la fiche de spécification du produit.
  • Calcul CLP avec des seuils par substance, un cumul unique des mentions de danger et des bornes d’estimation de la toxicité aiguë (ETA).
  • Recalcul du portefeuille : quand une matière première ou un texte réglementaire change, les formules concernées sont recalculées, et les ordres de modification montrent les alertes nouvelles, résolues ou moins graves avant de les appliquer.

Et si le service réglementaire est injoignable, beCPG lève une alerte qui le dit. Le silence n’est jamais pris pour de la conformité.

Ils développent leurs produits avec beCPGVoir toutes nos références clients

Bridor Valrhona Groupe Rocher Délifrance L’Occitane Jacquet Brossard Flora Food Group Boiron SVA Jean Rozé Lallemand Ontex Boncolac Havea Europe Snacks KellyDeli Panier des Sens Mix Buffet
Quelles réglementations beCPG couvre-t-il ?

En agroalimentaire, les données d’étiquetage (tableau nutritionnel, liste des ingrédients, allergènes, allégations) sont calculées pour plus de 85 pays, et les additifs alimentaires sont vérifiés selon le règlement (CE) n° 1333/2008. En cosmétique, la base réglementaire beCPG couvre 13 zones et plus de 40 pays, près de 94 % du marché mondial : l’Union européenne, le Royaume-Uni, l’Amérique du Nord, l’Asie de l’Est, l’Amérique latine, l’Océanie, l’Union économique eurasiatique, les pays du Golfe et l’ASEAN, ainsi que les normes IFRA. D’autres réglementations sont ajoutées à la demande ou selon leur évolution.

Comment la base réglementaire est-elle tenue à jour ?

Les sources officielles sont surveillées chaque mois. Chaque changement est extrait, structuré et vérifié par les experts réglementaires de beCPG avant d’être utilisé, et les formules concernées sont recalculées.

beCPG remplace-t-il notre équipe réglementaire ?

Non. beCPG fait les vérifications systématiques, pour que vos experts consacrent leur temps aux décisions. Chaque résultat est accompagné de la citation sur laquelle il repose, et le statut de validation est conservé par marché.

Peut-on ajouter nos propres restrictions ?

Oui. Les cahiers des charges ajoutent vos listes noires internes, les exigences des distributeurs et vos chartes aux réglementations de vos marchés cibles, avec des ingrédients autorisés, tolérés ou interdits et des valeurs maximales.

D’autres systèmes peuvent-ils utiliser les données réglementaires ?

Oui. Les données réglementaires sont disponibles par des API sécurisées, par exemple pour alimenter votre ERP ou publier des listes INCI sur un site de vente en ligne.

Apportez-nous une formule et un marché cible

Nous vous montrons la réponse, et d’où elle vient.