La conformité réglementaire

beCPG contrôle la conformité réglementaire des produits à partir de trois sources, que vous pouvez combiner :

• les spécifications produits saisies manuellement dans beCPG (ingrédients interdits, allergènes, seuils, etc.) — voir Spécification produit ;
• le connecteur Decernis, base de données réglementaire externe ;
• le module réglementaire beCPG, décrit ci-dessous, utilisable en complément ou en alternative au connecteur Decernis.

Vous consultez ensuite le résultat dans la liste Conformité ou Conformité des ingrédients de l'entité.

Liste Conformité

La liste Conformité indique si vos produits peuvent être exportés. Si une spécification interdit un ingrédient ou un allergène dans un pays cible, la mention « Interdit » s'affiche sur la ligne concernée. La liste s'interface également avec le connecteur Decernis et le module réglementaire beCPG.

Pour afficher le résultat de conformité par pays et par usage réglementaire, suivez les étapes suivantes :

1. Définissez le mode de conformité dans la section "Conformité" des propriétés de l'entité :

   

   • Visible uniquement sur la base de données externe : les résultats de Decernis sont pris en compte uniquement dans Decernis ;
   • Visible uniquement sur beCPG : les résultats de Decernis sont pris en compte uniquement dans beCPG ;
   • Visible sur les deux : les résultats de Decernis sont pris en compte à la fois dans Decernis et dans beCPG ;
   • Désactiver la base de données externe : les résultats de Decernis ne sont pris en compte ni dans beCPG ni dans Decernis.

2. Dans la liste "Conformité" de votre produit fini, choisissez sur une même ligne le pays et l'usage réglementaire.

3. Lancez la formulation. La ligne affiche alors :
   • le résultat de conformité (permis ou interdit) ;
   • l'état de conformité (simulation ou validé) ;
   • la date de validation réglementaire ;
   • les éléments limitants et le dosage maximum utilisable, calculé selon la formule suivante :

(% du dosage saisi dans la spécification / % de l'ingrédient dans la recette) × 100

Exemple : l'ingrédient Acide oléique présente une restriction de 2 % dans la spécification. Il est présent à 44 % dans la recette :

(2 % / 44 %) × 100 = 4,5455

Le dosage maximal d'utilisation de la recette est donc de 4,55 %.

Liste Conformité des ingrédients

La liste Conformité des ingrédients n'est utilisable qu'avec Decernis ou le module réglementaire beCPG. Elle détaille, ingrédient par ingrédient, la raison de la décision :

• le statut réglementaire de la substance pour l'usage considéré (autorisé, listé, restreint, autorisé selon les bonnes pratiques, etc.) ;
• les niveaux de restriction applicables (par exemple une teneur maximale) ;
• la citation réglementaire — le texte exact sur lequel s'appuie la décision ;
• les précautions et mentions à reporter, ainsi que les sources utilisées.

Le module réglementaire beCPG

Le module réglementaire s'appuie sur l'application beCPG Regulatory, qui centralise le référentiel réglementaire et répond aux demandes de vérification émises par le PLM.

L'application est organisée autour des rubriques suivantes :

Le tableau de bord affiche le volume couvert (ingrédients, lignes réglementaires, juridictions, réglementations) ainsi qu'une carte indiquant, par juridiction, l'ancienneté de la dernière mise à jour. Cette information permet de justifier sur quelle version d'un texte une décision de conformité a été prise.

Comportement en cas d'indisponibilité du service

Si le service réglementaire est injoignable ou renvoie une réponse invalide, beCPG génère des exigences signalant le problème plutôt que d'ignorer silencieusement le contrôle. Une absence d'alerte ne peut donc pas être confondue avec un produit conforme.

Le code réglementaire renvoyé par le service est par ailleurs raccourci en code beCPG, et un libellé calculé est affiché dans les exigences pour en faciliter la lecture.

Les scanners d'exigences

Les scanners parcourent la composition d'un produit et génèrent des exigences lorsqu'une règle n'est pas respectée. Elles sont visibles dans la roue d'avancement et dans la liste des exigences du produit (voir Avancement du produit).

Scanner de toxicité

• Contrôle de la validité des valeurs de toxicité saisies.
• Mode « autorisé » sur liste blanche : seules les substances explicitement listées sont acceptées.
• Alerte lorsqu'une toxicité renseignée n'est pas applicable au produit contrôlé.

Scanner SVHC

Détection, sur la spécification produit, des substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern) au sens du règlement REACH.

Les composants liés d'un produit peuvent être ajoutés comme sources dans les exigences : l'exigence indique alors quel composant est à l'origine de l'alerte, ce qui évite de reparcourir la nomenclature pour identifier le contributeur.

Seuils et calcul CLP

• Les valeurs seuils sont affichées directement dans les messages d'exigence issus de Decernis ou d'une spécification : le message indique la limite applicable, et non plus seulement le dépassement.
• Le calcul CLP prend en compte :
  • des seuils d'inclusion par substance, pour ne retenir une substance dans le calcul qu'au-delà de sa limite propre ;
  • un cumul unique des mentions de danger, afin qu'une même mention issue de plusieurs substances ne soit pas comptée plusieurs fois ;
  • les bornes ATE (Acute Toxicity Estimate) pour la toxicité aiguë.

Consulter le détail d'une substance

Dans les listes ingrédients, allergènes, toxicité et SVHC, les colonnes sont cliquables et ouvrent une fenêtre de détails sur la substance concernée :

La fenêtre regroupe la désignation (nom, libellé légal, CAS, EINECS, code E, etc.), les paramètres de recherche et de formulation, la toxicologie et la classification des dangers, sans quitter la fiche produit.