La conformité réglementaire
beCPG vérifie la conformité réglementaire des produits à partir de trois sources, combinables :
- les spécifications produits saisies dans beCPG (ingrédients interdits, allergènes, seuils…) — voir Spécification produit ;
- le connecteur Decernis, base de données réglementaire externe ;
- le module réglementaire beCPG, décrit ci-dessous, utilisable en complément ou en alternative au connecteur Decernis.
Le mode de conformité retenu se paramètre dans la section Conformité des propriétés de l'entité (voir Spécification produit).
Le module réglementaire beCPG
Le module réglementaire s'appuie sur l'application beCPG Regulatory, qui centralise le référentiel réglementaire et répond aux demandes de vérification émises par le PLM.
L'application est organisée autour des rubriques suivantes :
| Rubrique | Contenu |
|---|---|
| Ingrédients | Le référentiel des substances, avec leurs identifiants (CAS, EINECS, code E…) |
| Réglementations | Les textes réglementaires couverts, par juridiction |
| Lignes réglementaires | Les restrictions élémentaires : substance, usage, statut, seuil, citation |
| Exigences | Les contrôles de conformité générés à partir des lignes réglementaires |
| Types de produits / d'ingrédients | Les usages réglementaires auxquels les restrictions s'appliquent |
| Juridictions | Les pays et zones couverts |
| Regulation Sources | Les sources officielles importées et leur date de dernière mise à jour |
| Journal d'audit | L'historique des modifications du référentiel |
Le tableau de bord affiche le volume couvert (ingrédients, lignes réglementaires, juridictions, réglementations) ainsi qu'une carte de fraîcheur indiquant, par juridiction, l'ancienneté de la dernière mise à jour. Cette information est importante lors d'un audit : elle permet de justifier sur quelle version d'un texte une décision de conformité a été prise.
Restitution dans la fiche produit
Les résultats de conformité sont restitués directement dans la liste Conformités de l'entité beCPG :
Chaque ligne associe un pays réglementaire et un usage réglementaire et affiche :
- le résultat de conformité (permis ou interdit) ;
- l'état de conformité (simulation ou validé) ;
- la date de validation réglementaire ;
- les éléments limitants et le dosage maximum utilisable.
Conformité par ingrédient
La liste Conformité des ingrédients détaille, ingrédient par ingrédient, la raison de la décision :
- le statut réglementaire de la substance pour l'usage considéré (autorisé, listé, restreint, autorisé selon les bonnes pratiques…) ;
- les niveaux de restriction applicables (par exemple une teneur maximale) ;
- la citation réglementaire — le texte exact sur lequel s'appuie la décision ;
- les précautions et mentions à reporter, ainsi que les sources utilisées.
Comportement en cas d'indisponibilité du service
Si le service réglementaire est injoignable ou renvoie une réponse invalide, beCPG génère des exigences signalant le problème plutôt que d'ignorer silencieusement le contrôle. Une absence d'alerte ne peut donc pas être confondue avec un produit conforme.
Le code réglementaire renvoyé par le service est par ailleurs raccourci en code beCPG, et un libellé calculé est affiché dans les exigences pour en faciliter la lecture.
Les scanners d'exigences
Les scanners parcourent la composition d'un produit et génèrent des exigences lorsqu'une règle n'est pas respectée. Elles sont visibles dans la roue d'avancement et dans la liste des exigences du produit (voir Avancement du produit).
Scanner de toxicité
- Contrôle de la validité des valeurs de toxicité saisies.
- Mode « autorisé » sur liste blanche : seules les substances explicitement listées sont acceptées.
- Alerte lorsqu'une toxicité renseignée n'est pas applicable au produit contrôlé.
Scanner SVHC
Détection, sur la spécification produit, des substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern) au sens du règlement REACH.
Les composants liés d'un produit peuvent être ajoutés comme sources dans les exigences : l'exigence indique alors quel composant est à l'origine de l'alerte, ce qui évite de reparcourir la nomenclature pour identifier le contributeur.
Seuils et calcul CLP
- Les valeurs seuils sont affichées directement dans les messages d'exigence issus de Decernis ou d'une spécification : le message indique la limite applicable, et non plus seulement le dépassement.
- Le calcul CLP prend en compte :
- des seuils d'inclusion par substance, pour ne retenir une substance dans le calcul qu'au-delà de sa limite propre ;
- un cumul unique des mentions de danger, afin qu'une même mention issue de plusieurs substances ne soit pas comptée plusieurs fois ;
- les bornes ATE (Acute Toxicity Estimate) pour la toxicité aiguë.
Consulter le détail d'une substance
Dans les listes ingrédients, allergènes, toxicité et SVHC, les colonnes sont cliquables et ouvrent une fenêtre de détails sur la substance concernée :
La fenêtre regroupe la désignation (nom, libellé légal, CAS, EINECS, code E…), les paramètres de recherche et de formulation, la toxicologie et la classification des dangers, sans quitter la fiche produit.