Comment vérifier la conformité réglementaire d’une formule sur plusieurs marchés

Mis à jour en octobre 2026.

Avant qu’un produit alimentaire ou cosmétique arrive sur un nouveau marché, il faut répondre à trois questions : chaque ingrédient y est-il autorisé, à quelle dose, et pour quel usage ? À la main, cela demande des jours de lecture, et la réponse peut être périmée le trimestre suivant. Ce guide propose une méthode en sept étapes, valable quel que soit l’outil utilisé.

1. Définir le marché et l’usage

Une réglementation ne s’applique pas à un ingrédient, mais à un ingrédient dans un usage donné. Une même recette peut passer comme tarte salée et pas comme plat préparé réfrigéré ; un même conservateur peut être autorisé dans un shampooing rincé et restreint dans une crème non rincée.

• Alimentaire : la catégorie de denrées du produit, celle qu’utilisent les listes d’additifs (dans l’Union européenne, les catégories de l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008).
• Cosmétique : le type de produit (rincé ou non rincé), la zone d’application (yeux, lèvres, muqueuses) et la population visée (bébés et enfants).
• Marchés : lister tous les pays de vente, pas seulement le principal. Un produit vendu dans l’Union européenne et dans les pays du Golfe doit respecter les deux.

2. Savoir exactement ce que contient la formule

La conformité se vérifie au niveau des substances, pas des matières premières. La composition doit donc descendre jusqu’au dernier niveau :

• chaque ingrédient de chaque matière première composée (préparation aromatisante, assaisonnement, prémix) ;
• l’identifiant de chaque substance : numéro CAS, nom INCI en cosmétique, numéro E pour les additifs ;
• les auxiliaires technologiques et les substances apportées par les matières premières ;
• les impuretés et traces déclarées par le fournisseur.

Une matière première dont la composition est inconnue ne peut pas être évaluée : c’est le premier point à régler avec le fournisseur, avant tout contrôle réglementaire.

3. Vérifier chaque substance face aux listes de chaque marché

Pour chaque marché, chaque substance a un statut : interdite, restreinte (autorisée sous conditions : concentration maximale, types de produits, avertissements), listée (autorisée) ou non listée (à instruire). Exemples de listes : les annexes du règlement cosmétique européen (CE) n° 1223/2009, disponibles dans la base CosIng ; les normes IFRA pour les parfums ; la liste de l’Union des additifs alimentaires.

Les listes changent : en 2024, le règlement d’exécution (UE) 2024/2067 n’a pas renouvelé l’autorisation de plusieurs produits primaires d’arômes de fumée, avec des périodes de transition. Une formule conforme l’an dernier peut ne plus l’être.

4. Comparer la dose à la limite, et calculer la dose maximale

Quand une substance est restreinte, la question devient : combien de matière première puis-je utiliser ? Si la limite dans le produit fini est de L % et que la matière première contient c % de la substance, la matière première peut être utilisée jusqu’à L / c × 100 % de la formule.

Exemple : un conservateur limité à 0,5 % dans le produit fini, apporté par une matière première qui en contient 10 % : la matière première peut être utilisée jusqu’à 5 % de la formule. Au-delà, on reformule ; en deçà, on expédie. Pour une substance apportée par plusieurs matières premières, on additionne les apports avant de comparer à la limite.

5. Ajouter vos propres règles

La loi est un minimum. Clients et marques ajoutent leurs exigences : cahiers des charges des distributeurs, listes noires internes, chartes vegan ou sans OGM, origines imposées, règles d’éco-conception. Enregistrez-les comme les réglementations (autorisé, toléré, interdit, avec des valeurs maximales), pour qu’un seul contrôle couvre les deux.

6. Garder les preuves

Une décision de conformité doit pouvoir être défendue devant un client ou un auditeur, des mois plus tard. Pour chaque marché, conservez :

• le résultat (conforme, à surveiller, bloquant) et les ingrédients concernés ;
• la citation exacte de la réglementation sur laquelle repose la décision, et sa version ;
• la date du contrôle et la personne qui l’a validé.

7. Surveiller les évolutions

Les réglementations, les matières premières et les formules changent. Relancez le contrôle à chaque changement, et listez les formules touchées par un nouveau texte avant son application, pas après. Sur un portefeuille de centaines de formules, c’est l’étape que les tableurs ne suivent plus.

L’étiquetage fait partie de la conformité

La conformité ne s’arrête pas aux ingrédients : la liste des ingrédients, les allergènes, la déclaration nutritionnelle et les allégations doivent aussi suivre les règles de chaque marché. Voir nos guides sur le règlement INCO (UE) n° 1169/2011 et sur les Nutrition Facts américains.

Comment beCPG le fait

Dans beCPG, la composition descend jusqu’aux substances, les cahiers des charges portent vos propres règles, et la vue réglementaire de la fiche produit donne le verdict par marché et par usage, avec la citation derrière chaque résultat et la dose maximale d’utilisation. Quand une matière première ou un texte change, les formules concernées sont recalculées. Les calculs restent faits par le moteur de beCPG ; l’IA aide seulement à préparer les données réglementaires, revues avant usage.

Découvrir la conformité réglementaire dans le PLM beCPG.